Conditions générales d'utilisation

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site SGC Archives.

En naviguant sur le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s'engage à les respecter.

Article 2 – Présentation du site

SGC Archives est un site consacré à la présentation, à la préservation et à la commercialisation d'un fonds historique de photographies STARGATE SG-1 issu des conventions françaises organisées entre 2001 et 2004 sous licence officielle MGM.

Le site propose notamment :

- la découverte de la Convention Collection et des photographies disponibles ;

- l'achat direct de photographies pour les destinations desservies par SGC Archives ;

- des contenus consacrés à l'histoire des conventions, aux archives et à la communauté des fans ;

- des archives vidéo, souvenirs d'époque et contenus éditoriaux publiés dans « Rapport de Mission ;

• des informations destinées aux professionnels et aux collectionneurs.

Article 3 – Accès au site et disponibilité des services

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet. SGC Archives s'efforce d'en assurer l'accès et le bon fonctionnement, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente et sans interruption.

SGC Archives peut suspendre temporairement tout ou partie du site ou la prise de commandes, notamment pour maintenance, mise à jour ou indisponibilité temporaire des expéditions. Lorsque cela est possible, une information est affichée sur le site.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Les textes, présentations, contenus éditoriaux, créations graphiques et éléments propres à l'identité de SGC Archives sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les marques, noms, personnages, logos, photographies et autres éléments liés à l'univers STARGATE SG-1 demeurent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. La présentation et la vente d'exemplaires physiques par SGC Archives n'emportent aucun transfert des droits de propriété intellectuelle attachés aux images ou à la franchise.

Les photographies affichées sur le site sont présentées sous une forme adaptée au web et peuvent comporter une protection visuelle. Leur affichage n'autorise aucune reproduction, extraction, diffusion ou réutilisation sans l'autorisation des titulaires de droits concernés.

Article 5 – Utilisation des contenus

Les contenus mis à disposition sur SGC Archives sont destinés à la consultation personnelle des visiteurs. Toute utilisation commerciale, reproduction, diffusion, extraction ou réutilisation non autorisée est interdite.

Article 6 – Boutique et ventes en ligne

Certaines photographies peuvent être commandées directement sur le site SGC Archives pour les destinations proposées au cours du processus de commande.

Aucune création de compte client n’est nécessaire pour effectuer un achat sur SGC Archives. Le visiteur peut sélectionner les photographies de son choix, vérifier son panier, renseigner les informations nécessaires au traitement de sa commande, choisir son mode de livraison et procéder au paiement sécurisé.

Les achats réalisés directement sur SGC Archives sont régis par les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site. Les prix, remises, frais de préparation, frais de livraison, modalités de paiement, droit de rétractation, retours et garanties applicables y sont précisés.

Pour certaines destinations non directement desservies par SGC Archives, le visiteur peut être orienté vers un espace de vente SGC Archives présent sur une plateforme tierce, notamment eBay ou Etsy. Les transactions réalisées sur ces plateformes sont alors soumises aux conditions d’utilisation et de vente applicables sur la plateforme concernée.

Article 7 – Authenticité, provenance et identification des photographies

Les photographies proposées par SGC Archives proviennent du stock historique conservé depuis les conventions françaises STARGATE SG-1 organisées entre 2001 et 2004. Aucune nouvelle impression de ces photographies ne sera réalisée par SGC Archives ; leur disponibilité est donc limitée au stock historique existant.

Chaque photographie dispose d'une fiche présentant ses principales caractéristiques, notamment sa référence, son format, sa version, son état de conservation, sa disponibilité et, lorsqu'elle est rattachée à un épisode, la saison, le numéro et le titre de l'épisode.

Ces informations d'identification ont été répertoriées par SGC Archives à partir des photographies et de la série lorsque les données correspondantes n'avaient pas été transmises à l'époque. Malgré le soin apporté à ce classement, une erreur d'identification peut exceptionnellement s'être glissée lors du répertoriage.

La mention « Promo » désigne une photographie fournie à l'époque dans un but promotionnel pour STARGATE SG-1, notamment à destination des fans et des conventions internationales.

Article 8 – Liens externes et plateformes tierces

Le site peut contenir des liens vers des sites ou plateformes tiers. SGC Archives n'exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs propres conditions d'utilisation et ne saurait être tenu responsable de leur fonctionnement.

Article 9 – Responsabilité

SGC Archives apporte le plus grand soin aux informations publiées sur le site. Des erreurs, omissions ou interruptions temporaires peuvent néanmoins survenir.

Les informations générales présentes sur le site ne remplacent pas les informations contractuelles affichées au cours du processus de commande ni les dispositions des Conditions Générales de Vente applicables à l'achat.

Article 10 – Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Le site utilise les cookies nécessaires à son fonctionnement et, lorsque le consentement de l'utilisateur est requis, les autres cookies ne sont déposés qu'après le choix exprimé par celui-ci. Les préférences peuvent être modifiées au moyen du lien « Gérer mes cookies » disponible sur le site.

Article 11 – Modification des présentes conditions

SGC Archives se réserve la possibilité de modifier les présentes CGU afin de tenir compte de l'évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Article 12 – Contact

Pour toute question relative au fonctionnement du site ou à une commande effectuée directement sur SGC Archives, les visiteurs et clients peuvent utiliser le formulaire de contact disponible sur le site.

Pour une commande effectuée sur une plateforme tierce, les moyens de contact et procédures prévus par cette plateforme peuvent également être utilisés.

Article 13 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.

Les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

Dernière mise à jour : septembre 2026