Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Micro-entreprise : BACH Martine - EI

Nom commercial : SGC Archives

Adresse : [à compléter]

Adresse électronique : [à compléter]

Téléphone : [à compléter]

SIREN : [à compléter]

Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE) : [à compléter]

RCS : [à compléter si applicable]

SGC Archives est consacré à la présentation et à la vente d’une collection de photographies officielles d’époque Stargate SG-1, issues du stock historique constitué dans le cadre des conventions françaises organisées à Paris et Nice entre 2001 et 2004.

Le site présente également des archives, souvenirs et contenus éditoriaux consacrés à l’histoire de ce projet et à l’univers Stargate SG-1.

Pour toute demande, le formulaire de contact disponible sur le site peut être utilisé.

Directeur de la publication

Martine BACH

Hébergement

Le site est créé et hébergé par :

Wix Online Platforms Limited 1 Grant’s Row Dublin 2 D02HX96 Irlande

Propriété intellectuelle

Les textes, contenus éditoriaux, présentations, éléments graphiques et éléments propres à l’identité de SGC Archives sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les photographies présentées sur le site sont des exemplaires physiques d’époque proposés à la vente par SGC Archives. Leur présentation sur le site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les œuvres, personnages, marques ou autres éléments auxquels elles se rapportent.

Les noms, personnages, marques, logos et autres éléments liés à l’univers Stargate SG-1 demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La mise à disposition des photographies sur le site a pour objet de présenter les exemplaires physiques proposés à la vente. Elle n’autorise aucune reproduction, extraction, copie, diffusion ou réutilisation des fichiers numériques et visuels présentés sur le site.

SGC Archives constitue une activité indépendante. La référence aux conventions françaises organisées sous licence officielle au début des années 2000 décrit l’origine historique du fonds et ne constitue pas l’affirmation d’une affiliation actuelle avec les titulaires des droits liés à Stargate SG-1.

Vente en ligne

Pour les destinations directement desservies par SGC Archives, les photographies peuvent être commandées et payées directement sur le site.

Les conditions applicables à ces ventes sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles à tout moment depuis le pied de page du site.

Pour certaines destinations qui ne sont pas directement prises en charge par SGC Archives, le visiteur peut être orienté vers les espaces de vente SGC Archives présents sur des plateformes tierces, notamment Etsy ou eBay, selon les photographies concernées.

Lorsqu’une transaction est réalisée sur une plateforme tierce, elle s’effectue également dans le cadre des modalités et conditions applicables sur cette plateforme, sans préjudice des dispositions légales applicables à la vente.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet, services ou plateformes exploités par des tiers.

Ces liens sont proposés afin de faciliter l’accès à certains contenus, services ou espaces de vente externes.

SGC Archives n’exerce pas de contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité ou de leur contenu.

Données personnelles

SGC Archives collecte et traite certaines données personnelles nécessaires au fonctionnement du site et de ses services, notamment dans le cadre des commandes, de la livraison, de la facturation, des demandes adressées par le formulaire de contact et, lorsque l’utilisateur choisit de s’y inscrire, de la newsletter Rapport de Mission.

Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation des données ainsi qu’aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.

Cookies et traceurs

Le site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, notamment ceux permettant le fonctionnement des fonctionnalités essentielles du site et du panier.

Les cookies et traceurs soumis au consentement ne sont utilisés qu’en fonction des choix exprimés par le visiteur.

Lors de sa première visite, celui-ci peut accepter, refuser ou personnaliser ses choix. Il peut ensuite les modifier à tout moment grâce au lien permanent « Gérer mes cookies » accessible depuis le site.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève SGC Archives après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à SGC Archives et en l’absence de résolution du litige.

Médiateur de la consommation : [à compléter]

Adresse : [à compléter]

Site internet : [à compléter]

Contact

Pour toute demande concernant SGC Archives, une commande, l’utilisation du site ou l’exercice des droits relatifs aux données personnelles :

E-mail : [à compléter]

Téléphone : [à compléter]

Le formulaire Contact accessible sur le site peut également être utilisé.

Dernière mise à jour : septembre 2026