Politique de confidentialité

SGC ARCHIVES

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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1. Responsable du traitement

Les données personnelles collectées sur le site SGC Archives sont traitées par BACH Martine – Autoentreprise, nom commercial SGC Archives. Contact : [à compléter avant mise en ligne] – Adresse postale : [à compléter avant mise en ligne]

2. Données collectées et utilisations

------------------------------------------------------------------------- Données Utilisation Base principale ---------------- ----------------------------------- -------------------- Commande / Identité, coordonnées, adresse, Exécution du contrat livraison commande : traitement, livraison, service client.

Facturation Données nécessaires à l’émission et Obligation légale à la conservation des factures.

Contact / Coordonnées et contenu du message : Intérêt légitime / professionnels réponse aux demandes et suivi des mesures échanges. précontractuelles

Newsletter Adresse e-mail : envoi des « Consentement Rapports de Mission » via Brevo.

Navigation / Données techniques et de Consentement pour cookies fréquentation : mesure d’audience les cookies non et fonctionnement du site. essentiels -------------------------------------------------------------------------

3. Destinataires et prestataires

Les données sont accessibles uniquement à SGC Archives et aux prestataires nécessaires au fonctionnement du site : Wix (hébergement et boutique), Stripe (paiement), Brevo (newsletter), Usercentrics/Wix Privacy Center (consentement), transporteurs et prestataires techniques nécessaires. Les coordonnées bancaires complètes sont traitées par le prestataire de paiement et ne sont pas enregistrées directement par SGC Archives.

4. Durées de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à leur finalité. Les factures et pièces comptables sont conservées 10 ans. Les données utilisées pour la prospection ou la newsletter sont conservées pendant la relation concernée et, lorsqu’il y a lieu, jusqu’à 3 ans après le dernier contact pertinent, sauf désinscription ou opposition antérieure. Les autres demandes sont conservées le temps nécessaire à leur traitement et aux obligations applicables.

5. Cookies et mesure d’audience

Les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après consentement. Les préférences peuvent être modifiées à tout moment via « Gérer mes cookies » dans le footer du site.

6. Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation de vos données, vous opposer à certains traitements, demander la portabilité lorsque ce droit s’applique et retirer votre consentement à tout moment. Pour exercer vos droits : [à compléter avant mise en ligne] Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

7. Sécurité, prestataires internationaux et mises à jour

SGC Archives met en œuvre des mesures adaptées pour protéger les données. Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen ; dans ce cas, les garanties prévues par la réglementation applicable doivent être mises en place par les prestataires concernés. La présente politique pourra être mise à jour en fonction de l’évolution du site, des services utilisés ou des obligations légales.

Dernière mise à jour : septembre 2026